Arrêté du 22 décembre 2021 établissant les listes d'agglomérations de plus de 100 000, 150 000 et 250 000 habitants conformément à l'article R. 221-2 du code de l'environnement et à l'article L. 2213-4-1 du code général des collectivités territoriales

NOR : TRER2137357A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/12/22/TRER2137357A/jo/texte
JORF n°0302 du 29 décembre 2021
Texte n° 16

Version initiale


Publics concernés : collectivités en charge de la mise en œuvre des plans de déplacements urbains et de zones à faibles émissions mobilité, préfets, associations agréées de surveillance de la qualité de l'air.
Objet : définition de la liste des agglomérations de plus de 100 000, 150 000 et 250 000 habitants en application de l'article R. 221-2 du code de l'environnement et de l'article L. 2213-4-1 du code général des collectivités territoriales.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication au Journal officiel.
Notice : cet arrêté met à jour la liste des agglomérations de plus de 100 000, 150 000 et 250 000 habitants pour lesquelles des mesures en faveur de la qualité de l'air sont mises en œuvre : plans de mobilité, surveillance adaptée de la qualité de l'air pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants, zones à faibles émissions mobilité pour les agglomérations métropolitaines de plus de 150 000 habitants, et plans de protection de l'atmosphère dans les agglomérations de plus de 250 000 habitants.
Références : le présent arrêté peut être consulté sur le site Légifrance (https://www.legifrance.fr).


La ministre de la transition écologique et le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 221-2 et L. 222-4 ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2213-4-1 ;
Vu le code des transports, notamment son article L. 1214-3,
Arrêtent :


  • La liste des communes incluses dans les agglomérations de plus de 250 000 habitants, définie pour l'application du V de l'article L. 222-4 du code de l'environnement, est fixée par l'annexe I du présent arrêté pour la métropole et par l'annexe IV pour l'Outre-mer.
    La liste des communes incluses dans les agglomérations de plus de 150 000 habitants, définie pour l'application du I de l'article L. 2213-4-1 du code général des collectivités territoriales, est fixée par les annexes I et II du présent arrêté pour la métropole.
    La liste des communes incluses dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants, définie pour l'application des articles L. 221-2 du code de l'environnement et L. 1214-3 du code des transports, est fixée par les annexes I, II et III du présent arrêté pour la métropole et par les annexes IV, V et VI pour l'Outre-mer.


  • L'arrêté du 28 juin 2016 établissant les listes d'agglomérations de plus de 100 000 et 250 000 habitants conformément à l'article R. 221-2 du code de l'environnement est abrogé.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE I
      LISTE DES COMMUNES INCLUSES DANS LES AGGLOMÉRATIONS DE PLUS DE 250 000 HABITANTS EN MÉTROPOLE


      AGGLOMÉRATION

      DÉPARTEMENTS ET COMMUNES

      Avignon

      13 Barbentane, Cabannes, Châteaurenard, Eygalières, Eyragues, Graveson, Maillane, Mollégès, Noves, Plan-d'Orgon, Rognonas, Saint-Andiol, Verquières.

      Avignon

      30 Angles (Les), Villeneuve-lès-Avignon.

      Avignon

      84 Althen-des-Paluds, Aubignan, Avignon, Beaumes-de-Venise, Beaumettes, Bédarrides, Cabrières-d'Avignon, Caderousse, Caromb, Carpentras, Cavaillon, Cheval-Blanc, Châteauneuf-de-Gadagne, Courthézon, Entraigues-sur-la-Sorgue, Fontaine-de-Vaucluse, Gordes, Goult, Isle-sur-la-Sorgue (L'), Jonquerettes, Jonquières, Lagnes, Loriol-du-Comtat, Maubec, Mazan, Modène, Monteux, Morières-lès-Avignon, Ménerbes, Oppède, Orange, Pernes-les-Fontaines, Pontet (Le), Robion, Saint-Didier, Saint-Pantaléon, Saint-Saturnin-lès-Avignon, Sarrians, Saumane-de-Vaucluse, Sorgues, Taillades, Thor (Le), Vedène, Velleron.

      Bayonne

      40 Saint-André-de-Seignanx, Saint-Martin-de-Seignanx, Tarnos.

      Bayonne

      64 Ahetze, Anglet, Arbonne, Arcangues, Ascain, Bassussarry, Bayonne, Biarritz, Bidart, Biriatou, Boucau, Cambo-les-Bains, Ciboure, Espelette, Guéthary, Halsou, Hendaye, Jatxou, Lahonce, Larressore, Mouguerre, Saint-Jean-de-Luz, Saint-Pierre-d'Irube, Urcuit, Urrugne, Ustaritz, Villefranque.

      Bordeaux

      33 Ambarès-et-Lagrave, Artigues-près-Bordeaux, Arveyres, Bassens, Baurech, Beychac-et-Caillau, Blanquefort, Bonnetan, Bordeaux, Bouliac, Bouscat (Le), Bruges, Bègles, Cadarsac, Cadaujac, Cambes, Camblanes-et-Meynac, Canéjan, Carbon-Blanc, Carignan-de-Bordeaux, Cenon, Cestas, Cubzac-les-Ponts, Cénac, Eysines, Fargues-Saint-Hilaire, Floirac, Gradignan, Haillan (Le), Izon, Langoiran, Latresne, Lestiac-sur-Garonne, Lignan-de-Bordeaux, Lormont, Léognan, Martignas-sur-Jalle, Martillac, Montussan, Mérignac, Nérigean, Paillet, Parempuyre, Pessac, Pian-Médoc (Le), Pompignac, Prignac-et-Marcamps, Quinsac, Sadirac, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Aubin-de-Médoc, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Saint-Gervais, Saint-Jean-d'Illac, Saint-Laurent-d'Arce, Saint-Loubès, Saint-Médard-d'Eyrans, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Quentin-de-Baron, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Saint-Vincent-de-Paul, Sainte-Eulalie, Sallebœuf, Tabanac, Taillan-Médoc (Le), Talence, Tourne (Le), Tresses, Val de Virvée, Vayres, Villenave-d'Ornon, Virsac, Yvrac.

      Béthune

      59 Bassée (La), Bauvin, Bois-Grenier, Estaires, Gorgue (La), Haverskerque, Illies, Merville, Neuf-Berquin, Provin, Salomé, Vieux-Berquin.

      Béthune

      62 Aire-sur-la-Lys, Allouagne, Annequin, Annezin, Auchel, Auchy-les-Mines, Barlin, Beugin, Beuvry, Billy-Berclau, Bouvigny-Boyeffles, Bruay-la-Buissière, Burbure, Busnes, Bénifontaine, Béthune, Calonne-Ricouart, Calonne-sur-la-Lys, Camblain-Châtelain, Cambrin, Cauchy-à-la-Tour, Chocques, Couture (La), Cuinchy, Divion, Douvrin, Drouvin-le-Marais, Ecquedecques, Essars, Festubert, Fleurbaix, Fouquereuil, Fouquières-lès-Béthune, Givenchy-lès-la-Bassée, Gonnehem, Gosnay, Guarbecque, Haillicourt, Haisnes, Ham-en-Artois, Hersin-Coupigny, Hesdigneul-lès-Béthune, Hinges, Houchin, Houdain, Hulluch, Isbergues, Labeuvrière, Labourse, Lambres, Lapugnoy, Laventie, Lestrem, Lillers, Locon, Lorgies, Lozinghem, Maisnil-lès-Ruitz, Marles-les-Mines, Meurchin, Mont-Bernanchon, Neuve-Chapelle, Nœux-les-Mines, Oblinghem, Quiestède, Rebreuve-Ranchicourt, Richebourg, Robecq, Roquetoire, Ruitz, Sailly-Labourse, Sailly-sur-la-Lys, Sains-en-Gohelle, Saint-Floris, Saint-Venant, Vaudricourt, Vendin-lès-Béthune, Verquigneul, Verquin, Vieille-Chapelle, Violaines, Wingles.

      Clermont-Ferrand

      63 Aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cendre (Le), Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Clermont-Ferrand, Cournon-d'Auvergne, Cébazat, Durtol, Gerzat, Lempdes, Nohanent, Romagnat, Royat.

      Douai-Lens

      59 Anhiers, Auby, Courchelettes, Cuincy, Dechy, Douai, Esquerchin, Flers-en-Escrebieux, Guesnain, Lallaing, Lambres-lez-Douai, Lauwin-Planque, Lewarde, Moncheaux, Montigny-en-Ostrevent, Ostricourt, Pecquencourt, Raimbeaucourt, Roost-Warendin, Râches, Sin-le-Noble, Thumeries, Wahagnies, Waziers.

      Douai-Lens

      62 Ablain-Saint-Nazaire, Aix-Noulette, Angres, Annay, Avion, Billy-Montigny, Bois-Bernard, Brebières, Bully-les-Mines, Carvin, Corbehem, Courcelles-lès-Lens, Courrières, Dourges, Drocourt, Eleu-dit-Leauwette, Estevelles, Evin-Malmaison, Fouquières-lès-Lens, Givenchy-en-Gohelle, Grenay, Harnes, Hénin-Beaumont, Leforest, Lens, Libercourt, Liévin, Loison-sous-Lens, Loos-en-Gohelle, Mazingarbe, Montigny-en-Gohelle, Méricourt, Noyelles-Godault, Noyelles-lès-Vermelles, Noyelles-sous-Lens, Oignies, Pont-à-Vendin, Rouvroy, Sallaumines, Souchez, Vendin-le-Vieil, Vermelles, Vitry-en-Artois.

      Grenoble

      38 Biviers, Bresson, Champ-près-Froges (Le), Champ-sur-Drac, Claix, Corenc, Domène, Echirolles, Eybens, Fontaine, Fontanil-Cornillon, Froges, Gières, Grenoble, Jarrie, Meylan, Montbonnot-Saint-Martin, Murianette, Noyarey, Pierre (La), Poisat, Pont-de-Claix (Le), Saint-Egrève, Saint-Ismier, Saint-Martin-d'Hères, Saint-Martin-le-Vinoux, Saint-Nazaire-les-Eymes, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Tencin, Tronche (La), Varces-Allières-et-Risset, Venon, Versoud (Le), Veurey-Voroize, Villard-Bonnot, Voreppe.

      Lille

      59 Anstaing, Avelin, Baisieux, Bondues, Bousbecque, Capinghem, Chéreng, Comines, Croix, Emmerin, Englos, Faches-Thumesnil, Forest-sur-Marque, Gruson, Hallennes-lez-Haubourdin, Halluin, Haubourdin, Hem, Lambersart, Lannoy, Leers, Lesquin, Lezennes, Lille, Linselles, Lompret, Loos, Lys-lez-Lannoy, Madeleine (La), Marcq-en-Barœul, Marquette-lez-Lille, Mons-en-Barœul, Mouvaux, Neuville-en-Ferrain, Noyelles-lès-Seclin, Prémesques, Pérenchies, Quesnoy-sur-Deûle, Ronchin, Roncq, Roubaix, Sailly-lez-Lannoy, Saint-André-lez-Lille, Santes, Seclin, Sequedin, Templemars, Toufflers, Tourcoing, Tressin, Vendeville, Verlinghem, Villeneuve-d'Ascq, Wambrechies, Warneton, Wasquehal, Wattignies, Wattrelos, Wervicq-Sud, Willems.

      Lyon

      01 Beauregard, Beynost, Boisse (La), Dagneux, Fareins, Frans, Jassans-Riottier, Massieux, Miribel, Misérieux, Montluel, Neyron, Parcieux, Reyrieux, Saint-Bernard, Saint-Didier-de-Formans, Saint-Maurice-de-Beynost, Sainte-Euphémie, Toussieux, Trévoux.

      Lyon

      38 Chasse-sur-Rhône.

      Lyon

      69 Albigny-sur-Saône, Ambérieux, Anse, Arnas, Belmont-d'Azergues, Brignais, Brindas, Bron, Cailloux-sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire, Champagne-au-Mont-d'Or, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains, Charly, Charnay, Chasselay, Chassieu, Chazay-d'Azergues, Chères (Les), Civrieux-d'Azergues, Cogny, Collonges-au-Mont-d'Or, Communay, Corbas, Couzon-au-Mont-d'Or, Craponne, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Denicé, Dommartin, Décines-Charpieu, Ecully, Feyzin, Fleurieu-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Francheville, Genas, Genay, Givors, Gleizé, Grigny, Grézieu-la-Varenne, Irigny, Lacenas, Lachassagne, Lentilly, Limas, Limonest, Lissieu, Loire-sur-Rhône, Lozanne, Lucenay, Lyon, Marcilly-d'Azergues, Marcy, Marcy-l'Etoile, Marennes, Messimy, Meyzieu, Millery, Mions, Montagny, Montanay, Morancé, Mulatière (La), Neuville-sur-Saône, Orliénas, Oullins, Pierre-Bénite, Pommiers, Porte des Pierres Dorées, Rillieux-la-Pape, Rochetaillée-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Priest, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Symphorien-d'Ozon, Sainte-Consorce, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Solaize, Sérézin-du-Rhône, Taluyers, Tassin-la-Demi-Lune, Ternay, Thurins, Tour-de-Salvagny (La), Toussieu, Vaugneray, Vaulx-en-Velin, Vernaison, Villefranche-sur-Saône, Villeurbanne, Vourles, Vénissieux.

      Marseille-Aix-en-Provence

      13 Aix-en-Provence, Allauch, Aubagne, Auriol, Beaurecueil, Berre-l'Etang, Bouc-Bel-Air, Bouilladisse (La), Cabriès, Cadolive, Châteauneuf-le-Rouge, Châteauneuf-les-Martigues, Destrousse (La), Eguilles, Fos-sur-Mer, Fuveau, Gardanne, Gignac-la-Nerthe, Gréasque, Gémenos, Istres, Marignane, Marseille, Martigues, Meyreuil, Mimet, Miramas, Penne-sur-Huveaune (La), Pennes-Mirabeau (Les), Peynier, Peypin, Plan-de-Cuques, Port-de-Bouc, Rognac, Roquevaire, Rousset, Saint-Chamas, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Mitre-les-Remparts, Saint-Savournin, Saint-Victoret, Septèmes-les-Vallons, Simiane-Collongue, Tholonet (Le), Trets, Velaux, Venelles, Ventabren, Vitrolles.

      Marseille-Aix-en-Provence

      83 Saint-Zacharie.

      Metz

      57 Amnéville, Ancy-Dornot, Ars-sur-Moselle, Augny, Ban-Saint-Martin (Le), Châtel-Saint-Germain, Clouange, Fèves, Gandrange, Hagondange, Hauconcourt, Jouy-aux-Arches, Jussy, Lessy, Longeville-lès-Metz, Lorry-lès-Metz, Maizières-lès-Metz, Marly, Maxe (La), Metz, Mey, Mondelange, Montigny-lès-Metz, Moulins-lès-Metz, Moyeuvre-Grande, Moyeuvre-Petite, Pierrevillers, Plappeville, Richemont, Rombas, Rosselange, Rozérieulles, Saint-Julien-lès-Metz, Sainte-Ruffine, Saulny, Scy-Chazelles, Semécourt, Talange, Vantoux, Vaux, Vitry-sur-Orne, Woippy.

      Montpellier

      34 Assas, Castelnau-le-Lez, Clapiers, Crès (Le), Fabrègues, Grabels, Jacou, Juvignac, Lattes, Lavérune, Montferrier-sur-Lez, Montpellier, Prades-le-Lez, Pérols, Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Jean-de-Védas, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues, Saussan, Teyran, Vendargues, Villeneuve-lès-Maguelone.

      Nancy

      54 Belleville, Bouxières-aux-Dames, Champigneulles, Custines, Dommartemont, Essey-lès-Nancy, Eulmont, Frouard, Heillecourt, Houdemont, Jarville-la-Malgrange, Laneuveville-devant-Nancy, Laxou, Lay-Saint-Christophe, Liverdun, Malleloy, Malzéville, Marbache, Maxéville, Nancy, Pompey, Pulnoy, Saint-Max, Saulxures-lès-Nancy, Seichamps, Tomblaine, Vandœuvre-lès-Nancy, Villers-lès-Nancy.

      Nantes

      44 Basse-Goulaine, Bouaye, Bouguenais, Carquefou, Chapelle-sur-Erdre (La), Couëron, Haute-Goulaine, Indre, Montagne (La), Nantes, Orvault, Pont-Saint-Martin, Rezé, Saint-Aignan-Grandlieu, Saint-Herblain, Saint-Jean-de-Boiseau, Saint-Sébastien-sur-Loire, Sainte-Luce-sur-Loire, Sautron, Sorinières (Les), Thouaré-sur-Loire, Vertou.

      Nice

      06 Antibes, Aspremont, Auribeau-sur-Siagne, Bar-sur-Loup (Le), Beaulieu-sur-Mer, Berre-les-Alpes, Biot, Cabris, Cagnes-sur-Mer, Cannes, Cannet (Le), Cantaron, Carros, Castagniers, Châteauneuf-Grasse, Châteauneuf-Villevieille, Colle-sur-Loup (La), Colomars, Contes, Drap, Falicon, Gattières, Gaude (La), Gourdon, Grasse, Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux, Mougins, Nice, Opio, Peymeinade, Pégomas, Roquefort-les-Pins, Roquette-sur-Siagne (La), Rouret (Le), Saint-André-de-la-Roche, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var, Saint-Paul-de-Vence, Spéracèdes, Théoule-sur-Mer, Tignet (Le), Tourrette-Levens, Tourrettes-sur-Loup, Trinité (La), Valbonne, Vallauris, Vence, Villefranche-sur-Mer, Villeneuve-Loubet.

      Orléans

      45 Boigny-sur-Bionne, Chapelle-Saint-Mesmin (La), Chécy, Combleux, Fleury-les-Aubrais, Ingré, Mardié, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Cyr-en-Val, Saint-Denis-en-Val, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Jean-le-Blanc, Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, Saran, Semoy.

      Paris

      75
      Paris

      Paris

      77 Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne, Chanteloup-en-Brie, Chelles, Chessy, Collégien, Combs-la-Ville, Conches-sur-Gondoire, Courtry, Croissy-Beaubourg, Dammarie-les-Lys, Dampmart, Emerainville, Ferrières-en-Brie, Gouvernes, Guermantes, Lagny-sur-Marne, Lieusaint, Livry-sur-Seine, Lognes, Lésigny, Melun, Mesnil-Amelot (Le), Mitry-Mory, Moissy-Cramayel, Montévrain, Mée-sur-Seine (Le), Nandy, Noisiel, Ozoir-la-Ferrière, Pomponne, Pontault-Combault, Pringy, Rochette (La), Roissy-en-Brie, Rubelles, Saint-Fargeau-Ponthierry, Saint-Thibault-des-Vignes, Savigny-le-Temple, Serris, Servon, Thorigny-sur-Marne, Torcy, Vaires-sur-Marne, Vaux-le-Pénil, Vert-Saint-Denis, Villeparisis.

      Paris

      78 Achères, Andrésy, Auffreville-Brasseuil, Bazoches-sur-Guyonne, Bois-d'Arcy, Bougival, Buc, Buchelay, Carrières-sous-Poissy, Carrières-sur-Seine, Celle-Saint-Cloud (La), Chambourcy, Chanteloup-les-Vignes, Chapet, Chatou, Chesnay-Rocquencourt (Le), Chevreuse, Clayes-sous-Bois (Les), Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, Croissy-sur-Seine, Elancourt, Etang-la-Ville (L'), Evecquemont, Follainville-Dennemont, Fontenay-le-Fleury, Gaillon-sur-Montcient, Gargenville, Guyancourt, Hardricourt, Houilles, Issou, Jouars-Pontchartrain, Jouy-en-Josas, Juziers, Limay, Loges-en-Josas (Les), Louveciennes, Magnanville, Magny-les-Hameaux, Maisons-Laffitte, Mantes-la-Jolie, Mantes-la-Ville, Mareil-Marly, Marly-le-Roi, Maurecourt, Maurepas, Mesnil-Saint-Denis (Le), Mesnil-le-Roi (Le), Meulan-en-Yvelines, Montesson, Montigny-le-Bretonneux, Mureaux (Les), Médan, Mézy-sur-Seine, Neauphle-le-Château, Neauphle-le-Vieux, Orgeval, Pecq (Le), Plaisir, Poissy, Porcheville, Port-Marly (Le), Saint-Cyr-l'Ecole, Saint-Germain-de-la-Grange, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Rémy-l'Honoré, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Sartrouville, Tessancourt-sur-Aubette, Trappes, Tremblay-sur-Mauldre (Le), Triel-sur-Seine, Vaux-sur-Seine, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet, Verrière (La), Versailles, Vert, Villennes-sur-Seine, Villepreux, Villiers-Saint-Frédéric, Viroflay, Voisins-le-Bretonneux, Vélizy-Villacoublay, Vésinet (Le).

      Paris

      91 Arpajon, Athis-Mons, Ballainvilliers, Bièvres, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Breuillet, Breux-Jouy, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Brétigny-sur-Orge, Bures-sur-Yvette, Champlan, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Coudray-Montceaux (Le), Crosne, Draveil, Echarcon, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Evry-Courcouronnes, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Grigny, Igny, Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Morsang-sur-Seine, Norville (La), Nozay, Ollainville, Ormoy, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Plessis-Pâté (Le), Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saclay, Saint-Aubin, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Yon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saintry-sur-Seine, Saulx-les-Chartreux, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Ulis (Les), Varennes-Jarcy, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Ville-du-Bois (La), Villebon-sur-Yvette, Villejust, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-le-Bâcle, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres.

      Paris

      92 Antony, Asnières-sur-Seine, Bagneux, Bois-Colombes, Boulogne-Billancourt, Bourg-la-Reine, Chaville, Châtenay-Malabry, Châtillon, Clamart, Clichy, Colombes, Courbevoie, Fontenay-aux-Roses, Garches, Garenne-Colombes (La), Gennevilliers, Issy-les-Moulineaux, Levallois-Perret, Malakoff, Marnes-la-Coquette, Meudon, Montrouge, Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Plessis-Robinson (Le), Puteaux, Rueil-Malmaison, Saint-Cloud, Sceaux, Suresnes, Sèvres, Vanves, Vaucresson, Ville-d'Avray, Villeneuve-la-Garenne.

      Paris

      93 Aubervilliers, Aulnay-sous-Bois, Bagnolet, Blanc-Mesnil (Le), Bobigny, Bondy, Bourget (Le), Clichy-sous-Bois, Coubron, Courneuve (La), Drancy, Dugny, Epinay-sur-Seine, Gagny, Gournay-sur-Marne, Lilas (Les), Livry-Gargan, Montfermeil, Montreuil, Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Noisy-le-Sec, Pantin, Pavillons-sous-Bois (Les), Pierrefitte-sur-Seine, Pré-Saint-Gervais (Le), Raincy (Le), Romainville, Rosny-sous-Bois, Saint-Denis, Saint-Ouen-sur-Seine, Sevran, Stains, Tremblay-en-France, Vaujours, Villemomble, Villepinte, Villetaneuse, Île-Saint-Denis (L').

      Paris

      94 Ablon-sur-Seine, Alfortville, Arcueil, Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Cachan, Champigny-sur-Marne, Charenton-le-Pont, Chennevières-sur-Marne, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Créteil, Fontenay-sous-Bois, Fresnes, Gentilly, Haÿ-les-Roses (L'), Ivry-sur-Seine, Joinville-le-Pont, Kremlin-Bicêtre (Le), Limeil-Brévannes, Maisons-Alfort, Mandres-les-Roses, Marolles-en-Brie, Nogent-sur-Marne, Noiseau, Orly, Ormesson-sur-Marne, Perreux-sur-Marne (Le), Plessis-Trévise (Le), Périgny, Queue-en-Brie (La), Rungis, Saint-Mandé, Saint-Maur-des-Fossés, Saint-Maurice, Santeny, Sucy-en-Brie, Thiais, Valenton, Villecresnes, Villejuif, Villeneuve-Saint-Georges, Villeneuve-le-Roi, Villiers-sur-Marne, Vincennes, Vitry-sur-Seine.

      Paris

      95 Andilly, Argenteuil, Arnouville, Auvers-sur-Oise, Beauchamp, Bessancourt, Bezons, Bonneuil-en-France, Bouffémont, Butry-sur-Oise, Cergy, Champagne-sur-Oise, Cormeilles-en-Parisis, Courdimanche, Deuil-la-Barre, Domont, Eaubonne, Ecouen, Enghien-les-Bains, Ennery, Epiais-lès-Louvres, Eragny, Ermont, Ezanville, Franconville, Frette-sur-Seine (La), Frépillon, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Goussainville, Groslay, Herblay-sur-Seine, Isle-Adam (L'), Jouy-le-Moutier, Margency, Montigny-lès-Cormeilles, Montlignon, Montmagny, Montmorency, Mériel, Méry-sur-Oise, Nesles-la-Vallée, Neuville-sur-Oise, Osny, Parmain, Pierrelaye, Piscop, Plessis-Bouchard (Le), Pontoise, Puiseux-Pontoise, Roissy-en-France, Saint-Brice-sous-Forêt, Saint-Gratien, Saint-Leu-la-Forêt, Saint-Ouen-l'Aumône, Saint-Prix, Sannois, Sarcelles, Soisy-sous-Montmorency, Taverny, Thillay (Le), Valmondois, Vaudherland, Vauréal, Villiers-Adam, Villiers-le-Bel.

      Rennes

      35 Betton, Bruz, Cesson-Sévigné, Chantepie, Chapelle-des-Fougeretz (La), Chartres-de-Bretagne, Melesse, Montgermont, Noyal-Châtillon-sur-Seiche, Pacé, Pont-Péan, Rennes, Saint-Grégoire, Saint-Jacques-de-la-Lande, Thorigné-Fouillard, Vezin-le-Coquet.

      Rouen

      27 Alizay, Bosroumois, Grand Bourgtheroulde, Igoville, Martot, Saint-Ouen-du-Tilleul.

      Rouen

      76 Amfreville-la-Mi-Voie, Belbeuf, Bihorel, Bois-Guillaume, Bonsecours, Boos, Canteleu, Caudebec-lès-Elbeuf, Cléon, Darnétal, Déville-lès-Rouen, Elbeuf, Fontaine-sous-Préaux, Franqueville-Saint-Pierre, Freneuse, Grand-Couronne, Grand-Quevilly (Le), Houlme (Le), Isneauville, Londe (La), Malaunay, Maromme, Mesnil-Esnard (Le), Mont-Saint-Aignan, Montville, Moulineaux, Notre-Dame-de-Bondeville, Oissel, Orival, Petit-Couronne, Petit-Quevilly (Le), Quincampoix, Rouen, Saint-Aubin-Epinay, Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Saint-Etienne-du-Rouvray, Saint-Léger-du-Bourg-Denis, Saint-Martin-du-Vivier, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-lès-Rouen, Sotteville-sous-le-Val, Tourville-la-Rivière, Val-de-la-Haye, Vaupalière (La).

      Saint-Étienne

      42 Cellieu, Chagnon, Chambon-Feugerolles (Le), Châteauneuf, Etrat (L'), Farnay, Firminy, Fraisses, Genilac, Grand-Croix (La), Horme (L'), Lorette, Ricamarie (La), Rive-de-Gier, Roche-la-Molière, Saint-Chamond, Saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Paul-en-Cornillon, Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, Talaudière (La), Tour-en-Jarez (La), Unieux, Villars.

      Saint-Étienne

      43 Aurec-sur-Loire, Pont-Salomon, Saint-Ferréol-d'Auroure.

      Strasbourg

      67 Achenheim, Bischheim, Eckbolsheim, Eschau, Fegersheim, Hœnheim, Illkirch-Graffenstaden, Lampertheim, Lingolsheim, Lipsheim, Mittelhausbergen, Mundolsheim, Niederhausbergen, Oberhausbergen, Oberschaeffolsheim, Ostwald, Plobsheim, Reichstett, Schiltigheim, Souffelweyersheim, Strasbourg, Vendenheim, Wolfisheim.

      Toulon

      13 Ceyreste, Ciotat (La).

      Toulon

      83 Bandol, Beausset (Le), Belgentier, Cadière-d'Azur (La), Carqueiranne, Castellet (Le), Crau (La), Cuers, Evenos, Farlède (La), Garde (La), Hyères, Ollioules, Pradet (Le), Revest-les-Eaux (Le), Saint-Cyr-sur-Mer, Saint-Mandrier-sur-Mer, Sanary-sur-Mer, Seyne-sur-Mer (La), Six-Fours-les-Plages, Solliès-Pont, Solliès-Toucas, Solliès-Ville, Toulon, Valette-du-Var (La).

      Toulouse

      31 Aucamville, Aussonne, Auzeville-Tolosane, Balma, Beaupuy, Beauzelle, Belberaud, Blagnac, Bouloc, Brax, Bruguières, Castanet-Tolosan, Castelginest, Castelmaurou, Castelnau-d'Estrétefonds, Colomiers, Cornebarrieu, Cugnaux, Cépet, Daux, Deyme, Eaunes, Escalquens, Fenouillet, Fonbeauzard, Fonsorbes, Fontenilles, Frouzins, Gagnac-sur-Garonne, Gratentour, Labarthe-sur-Lèze, Labastide-Saint-Sernin, Labège, Lacroix-Falgarde, Lapeyrouse-Fossat, Launaguet, Lespinasse, Léguevin, Mervilla, Mondonville, Mondouzil, Montberon, Montrabé, Muret, Pechbonnieu, Pechbusque, Pibrac, Pins-Justaret, Pinsaguel, Plaisance-du-Touch, Pompertuzat, Portet-sur-Garonne, Péchabou, Quint-Fonsegrives, Ramonville-Saint-Agne, Roques, Roquettes, Rouffiac-Tolosan, Saint-Alban, Saint-Geniès-Bellevue, Saint-Jean, Saint-Jory, Saint-Loup-Cammas, Saint-Orens-de-Gameville, Saint-Rustice, Saint-Sauveur, Salvetat-Saint-Gilles (La), Saubens, Seilh, Seysses, Toulouse, Tournefeuille, Union (L'), Vacquiers, Vieille-Toulouse, Vigoulet-Auzil, Villate, Villeneuve-Tolosane, Villeneuve-lès-Bouloc.

      Toulouse

      82 Grisolles, Pompignan.

      Tours

      37 Amboise, Ballan-Miré, Bléré, Cangey, Chambray-lès-Tours, Chargé, Civray-de-Touraine, Croix-en-Touraine (La), Dierre, Fondettes, Joué-lès-Tours, Larçay, Limeray, Luynes, Membrolle-sur-Choisille (La), Mettray, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Nazelles-Négron, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Parçay-Meslay, Pocé-sur-Cisse, Riche (La), Rochecorbon, Saint-Avertin, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Genouph, Saint-Martin-le-Beau, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Roch, Savonnières, Tours, Veigné, Vernou-sur-Brenne, Ville-aux-Dames (La), Vouvray.

      Valenciennes

      59 Abscon, Aniche, Anzin, Auberchicourt, Aubry-du-Hainaut, Aulnoy-lez-Valenciennes, Bellaing, Beuvrages, Bouchain, Bruay-sur-l'Escaut, Bruille-lez-Marchiennes, Condé-sur-l'Escaut, Crespin, Denain, Douchy-les-Mines, Ecaillon, Emerchicourt, Erre, Escaudain, Escautpont, Famars, Fenain, Fresnes-sur-Escaut, Haulchin, Hergnies, Hordain, Hornaing, Hélesmes, Hérin, Lieu-Saint-Amand, Lourches, Maing, Marly, Masny, Neuville-sur-Escaut, Oisy, Onnaing, Petite-Forêt, Prouvy, Quarouble, Quiévrechain, Raismes, Rieulay, Rouvignies, Rœulx, Saint-Saulve, Saultain, Sentinelle (La), Somain, Thiant, Trith-Saint-Léger, Valenciennes, Vicq, Vieux-Condé, Wallers, Wavrechain-sous-Denain.


    • ANNEXE II
      LISTE DES COMMUNES INCLUSES DANS LES AGGLOMÉRATIONS DE 150 000 À 249 999 HABITANTS EN MÉTROPOLE


      AGGLOMÉRATION

      DÉPARTEMENTS ET COMMUNES

      Amiens

      80 Amiens, Boves, Cagny, Camon, Dreuil-lès-Amiens, Dury, Longueau, Pont-de-Metz, Rivery, Saleux, Salouël.

      Angers

      49 Angers, Avrillé, Beaucouzé, Bouchemaine, Ecouflant, Garennes sur Loire (Les), Mûrs-Erigné, Ponts-de-Cé (Les), Saint-Barthélemy-d'Anjou, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Trélazé, Verrières-en-Anjou.

      Annecy

      74 Annecy, Argonay, Balme-de-Sillingy (La), Chavanod, Chevaline, Doussard, Duingt, Epagny Metz-Tessy, Lathuile, Lovagny, Poisy, Saint-Jorioz, Sevrier, Sillingy.

      Brest

      29 Bohars, Brest, Gouesnou, Guipavas, Plougastel-Daoulas, Plouzané, Relecq-Kerhuon (Le).

      Caen

      14 Baron-sur-Odon, Biéville-Beuville, Bretteville-sur-Odon, Caen, Carpiquet, Colombelles, Cormelles-le-Royal, Cuverville, Démouville, Epron, Fleury-sur-Orne, Fontaine-Etoupefour, Giberville, Grainville-sur-Odon, Grentheville, Hérouville-Saint-Clair, Ifs, Mondeville, Mondrainville, Mouen, Rots, Saint-Germain-la-Blanche-Herbe, Tourville-sur-Odon, Verson.

      Chambéry

      73 Aix-les-Bains, Apremont, Barberaz, Barby, Bassens, Bourdeau, Bourget-du-Lac (Le), Brison-Saint-Innocent, Challes-les-Eaux, Chambéry, Chignin, Cognin, Drumettaz-Clarafond, Grésy-sur-Aix, Jacob-Bellecombette, Montagnole, Motte-Servolex (La), Mouxy, Myans, Méry, Porte-de-Savoie, Pugny-Chatenod, Ravoire (La), Saint-Alban-Leysse, Saint-Baldoph, Saint-Cassin, Saint-Jean-d'Arvey, Saint-Jeoire-Prieuré, Sonnaz, Tresserve, Trévignin, Verel-Pragondran, Vimines, Viviers-du-Lac, Voglans.

      Dijon

      21 Chenôve, Chevigny-Saint-Sauveur, Daix, Dijon, Fontaine-lès-Dijon, Longvic, Marsannay-la-Côte, Neuilly-Crimolois, Ouges, Perrigny-lès-Dijon, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Saint-Apollinaire, Sennecey-lès-Dijon, Talant.

      Dunkerque

      59 Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Dunkerque, Grand-Fort-Philippe, Grande-Synthe, Gravelines, Leffrinckoucke, Loon-Plage.

      Annemasse

      01 Ferney-Voltaire, Ornex, Prévessin-Moëns, Saint-Genis-Pouilly, Sergy, Thoiry.

      Annemasse

      74 Ambilly, Annemasse, Archamps, Arthaz-Pont-Notre-Dame, Bonne, Bossey, Boëge, Collonges-sous-Salève, Contamine-sur-Arve, Cranves-Sales, Etrembières, Faucigny, Fillinges, Gaillard, Lucinges, Marcellaz, Monnetier-Mornex, Nangy, Neydens, Peillonnex, Pers-Jussy, Reignier-Esery, Saint-André-de-Boëge, Saint-Jean-de-Tholome, Saint-Julien-en-Genevois, Ville-en-Sallaz, Ville-la-Grand, Viuz-en-Sallaz, Vétraz-Monthoux.

      Le Havre

      76 Cauville-sur-Mer, Epouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay, Gainneville, Gonfreville-l'Orcher, Harfleur, Havre (Le), Manéglise, Montivilliers, Notre-Dame-du-Bec, Octeville-sur-Mer, Rolleville, Saint-Laurent-de-Brèvedent, Saint-Martin-du-Bec, Saint-Martin-du-Manoir, Sainte-Adresse, Turretot.

      Le Mans

      72 Aigné, Allonnes, Arnage, Changé, Chapelle-Saint-Aubin (La), Coulaines, Guécélard, Laigné-en-Belin, Mans (Le), Milesse (La), Moncé-en-Belin, Mulsanne, Ruaudin, Saint-Gervais-en-Belin, Saint-Pavace, Saint-Saturnin, Sargé-lès-le-Mans, Savigné-l'Evêque, Teloché, Yvré-l'Evêque.

      Limoges

      87 Boisseuil, Chaptelat, Condat-sur-Vienne, Couzeix, Feytiat, Isle, Limoges, Palais-sur-Vienne (Le), Panazol, Verneuil-sur-Vienne.

      Mulhouse

      68 Baldersheim, Bollwiller, Brunstatt-Didenheim, Feldkirch, Habsheim, Illzach, Kingersheim, Lutterbach, Morschwiller-le-Bas, Mulhouse, Pfastatt, Pulversheim, Reiningue, Richwiller, Riedisheim, Rixheim, Sausheim, Staffelfelden, Wittelsheim, Wittenheim.

      Nîmes

      30 Bernis, Caissargues, Caveirac, Marguerittes, Milhaud, Nîmes, Rodilhan, Uchaud, Vestric-et-Candiac.

      Pau

      64 Andoins, Angaïs, Arbus, Aressy, Arros-de-Nay, Artiguelouve, Assat, Aussevielle, Baliros, Baudreix, Billère, Bizanos, Boeil-Bezing, Bordes, Bordères, Bosdarros, Bourdettes, Buros, Bénéjacq, Coarraze, Denguin, Gabaston, Gan, Gelos, Idron, Igon, Jurançon, Lagos, Laroin, Lescar, Lons, Lée, Maucor, Mazères-Lezons, Meillon, Mirepeix, Montardon, Morlaàs, Narcastet, Navailles-Angos, Nay, Ousse, Pardies-Piétat, Pau, Poey-de-Lescar, Rontignon, Saint-Abit, Saint-Faust, Saint-Jammes, Sauvagnon, Sendets, Serres-Castet, Serres-Morlaàs, Siros, Uzos.

      Perpignan

      66 Baho, Bompas, Cabestany, Canohès, Perpignan, Peyrestortes, Pia, Pézilla-la-Rivière, Rivesaltes, Saint-Estève, Saint-Féliu-d'Amont, Saint-Féliu-d'Avall, Soler (Le), Toulouges, Villeneuve-la-Rivière.

      Reims

      51 Bezannes, Bétheny, Champigny, Cormontreuil, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Saint-Léonard, Taissy, Tinqueux.

      Saint-Nazaire

      44 Batz-sur-Mer, Baule-Escoublac (La), Croisic (Le), Donges, Guérande, Montoir-de-Bretagne, Plaine-sur-Mer (La), Pornichet, Pouliguen (Le), Préfailles, Saint-André-des-Eaux, Saint-Brevin-les-Pins, Saint-Joachim, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Michel-Chef-Chef, Saint-Nazaire, Trignac.


    • ANNEXE III
      LISTE DES COMMUNES INCLUSES DANS LES AGGLOMÉRATIONS DE 100 000 À 149 999 HABITANTS EN MÉTROPOLE


      AGGLOMÉRATION

      DÉPARTEMENTS ET COMMUNES

      Angoulême

      16 Angoulême, Balzac, Couronne (La), Fléac, Gond-Pontouvre, Isle-d'Espagnac (L'), Linars, Magnac-sur-Touvre, Mornac, Nersac, Puymoyen, Ruelle-sur-Touvre, Saint-Michel, Saint-Yrieix-sur-Charente, Soyaux, Touvre, Trois-Palis, Vœuil-et-Giget.

      Besançon

      25 Avanne-Aveney, Besançon, Beure, Chalezeule, Chalèze, Châtillon-le-Duc, Devecey, Ecole-Valentin, Miserey-Salines, Montfaucon, Morre, Pirey, Thise.

      Creil

      60 Angicourt, Blaincourt-lès-Précy, Brenouille, Cauffry, Cinqueux, Cramoisy, Creil, Laigneville, Liancourt, Mogneville, Monceaux, Monchy-Saint-Eloi, Montataire, Nogent-sur-Oise, Précy-sur-Oise, Rantigny, Rieux, Saint-Leu-d'Esserent, Saint-Maximin, Thiverny, Verneuil-en-Halatte, Villers-Saint-Paul, Villers-sous-Saint-Leu.

      La Rochelle

      17 Angoulins, Aytré, Châtelaillon-Plage, Dompierre-sur-Mer, Houmeau (L'), Lagord, Nieul-sur-Mer, Puilboreau, Périgny, Rochelle (La), Salles-sur-Mer.

      Lorient

      56 Caudan, Lanester, Larmor-Plage, Lorient, Ploemeur, Quéven.

      Maubeuge

      59 Assevent, Aulnoye-Aymeries, Bachant, Berlaimont, Boussières-sur-Sambre, Boussois, Eclaibes, Feignies, Ferrière-la-Grande, Hautmont, Jeumont, Leval, Limont-Fontaine, Louvroil, Mairieux, Marpent, Maubeuge, Neuf-Mesnil, Pont-sur-Sambre, Recquignies, Rousies, Saint-Remy-du-Nord.

      Montbéliard

      25 Arbouans, Audincourt, Bart, Bavans, Bethoncourt, Courcelles-lès-Montbéliard, Etupes, Exincourt, Fesches-le-Châtel, Grand-Charmont, Hérimoncourt, Mandeure, Mathay, Montbéliard, Nommay, Sainte-Suzanne, Seloncourt, Sochaux, Taillecourt, Valentigney, Vieux-Charmont, Voujeaucourt.

      Montbéliard

      90 Bourogne, Morvillars, Méziré.

      Poitiers

      86 Biard, Buxerolles, Chasseneuil-du-Poitou, Jaunay-Marigny, Migné-Auxances, Poitiers, Saint-Benoît, Vouneuil-sous-Biard.

      Thionville

      57 Algrange, Fameck, Florange, Hayange, Knutange, Manom, Nilvange, Serémange-Erzange, Terville, Thionville, Uckange, Yutz.

      Troyes

      10 Barberey-Saint-Sulpice, Bréviandes, Buchères, Chapelle-Saint-Luc (La), Creney-près-Troyes, Lavau, Noës-près-Troyes (Les), Pont-Sainte-Marie, Rivière-de-Corps (La), Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Maure, Sainte-Savine, Troyes, Villechétif.

      Valence

      07 Cornas, Guilherand-Granges, Saint-Péray.

      Valence

      26 Beauvallon, Bourg-lès-Valence, Etoile-sur-Rhône, Malissard, Portes-lès-Valence, Saint-Marcel-lès-Valence, Valence.


    • ANNEXE IV
      LISTE DES COMMUNES INCLUSES DANS LES AGGLOMÉRATIONS DE PLUS DE 250 000 HABITANTS EN OUTRE-MER


      AGGLOMÉRATION

      DÉPARTEMENTS ET COMMUNES

      Pointe-à-Pitre-Les Abymes

      971 Abymes (Les), Baie-Mahault, Gosier (Le), Lamentin, Morne-à-l'Eau, Moule (Le), Petit-Bourg, Petit-Canal, Pointe-à-Pitre, Saint-François, Sainte-Anne.


    • ANNEXE V
      LISTE DES COMMUNES INCLUSES DANS LES AGGLOMÉRATIONS DE 150 000 À 249 999 HABITANTS EN OUTRE-MER


      AGGLOMÉRATION

      DÉPARTEMENTS ET COMMUNES

      Saint-Denis

      974 Saint-Denis, Sainte-Marie.

      Saint-Paul

      974 Port (Le), Possession (La), Saint-Paul.

      Saint-Pierre

      974 Entre-Deux, Saint-Pierre, Tampon (Le).


    • ANNEXE VI
      LISTE DES COMMUNES INCLUSES DANS LES AGGLOMÉRATIONS DE 100 000 À 149 999 HABITANTS EN OUTRE-MER


      AGGLOMÉRATION

      DÉPARTEMENTS ET COMMUNES

      Cayenne

      973 Cayenne, Matoury, Remire-Montjoly.

      Fort-de-France

      972 Case-Pilote, Fort-de-France, Saint-Joseph, Schœlcher.

      Le Robert

      972 Ducos, François (Le), Gros-Morne, Marin (Le), Rivière-Pilote, Rivière-Salée, Robert (Le), Saint-Esprit, Sainte-Anne, Sainte-Luce, Vauclin (Le).

      Mamoudzou

      976 Koungou, Mamoudzou.


Fait le 22 décembre 2021.


La ministre de la transition écologique,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'énergie et du climat,
L. Michel


Le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer,
M. Papinutti

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